# Open Source Publishing ASBL
Statuts Les soussignés : - Gijs de Heij – NL – rue des Tanneurs 170, 1000 Bruxelles - Pierre Huyghebaert – BE – rue Cervantes 6, 1190 Forest - Alexandre Leray– FR – rue de l’Hôtel des Monnaies 27, 1060 Saint‑Gilles - Ludivine Loiseau – FR – rue Defacqz 13, 1050 Ixelles - Sarah Magnan – FR – rue Franz Merjay 93, 1050 Ixelles - Colm O’Neill – IE – avenue Félix 6, 1330 Rixensart - Eric Schrijver – NL – Alfred Cluysenaarstraat 12, 1060 Saint-Gilles - Stéphanie Vilayphiou – FR – rue de l’Hôtel des Monnaies 27, 1060 Saint-Gilles ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

## Titre I - Dénomination, siège social, but, durée ### Article 1 : Dénomination L’association est dénommée «Open Source Publishing A.S.B.L.», en abrégé «OSP». Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l’association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots «association sans but lucratif» ou «vereniging zonder winstoogmerk», ou bien de l’abréviation «asbl» / «vzw», avec l’indication précise de l’adresse du siège de l’association. ### Article 2 : Siège social Son siège social est établi rue Franz Merjay 93, 1050 Ixelles WTC, tour 1, Boulevard du Roi Albert II 30, 1000 Bruxelles dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. ### Article 3 : But, objet social poursuivi, champ d’action L’association OSP a pour but principal de diffuser la culture libre et Open Source à Bruxelles et internationalement. OSP asbl vise plus précisément à stimuler les mouvements sociaux de la culture et des logiciels libres dans le domaine du design graphique. La culture libre et les logiciels libres remettent en question les excès du droit d’auteur et notamment l’un des principes qui lui sous-tendent : l’idée d’originalité et de création artistique comme acte solitaire. Lui préférant une vision artistique de la création où collaboration, échange et ré-appropriation participent de l’acte créatif. La culture libre ne rejette pas le droit d’auteur dans son entièreté, mais se l’approprie et le subvertit par ses propres moyens (aussi connus sous le nom de “copyfight”). Les participants de la culture libre font le choix de distribuer leur travail artistique sous une licence qui permet aux autres la plupart des libertés faisant défaut dans les licences privatives standard : à savoir, la liberté d’utiliser l’œuvre librement, de la modifier et d’en redistribuer des copies modifiées. Le concept du logiciel libre s’applique, comme son nom l’indique, aux logiciels informatiques ; à titre d’exemple, on peut citer la licence GPL (General Public License). Le concept de culture libre s’étend quant à lui à d’autres types de travaux tels que le dessin, l’écriture, le design d’objets, etc. Deux exemples de licences libres appropriées à ces œuvres sont la licence Art Libre et la licence Creative Commons avec attribution et partage à l’identique. La culture libre et les logiciels libres font partie de ce qui est plus communément appelé “Open Source”. Plus spécifiquement, la culture libre et les logiciels libres sont partageables à l’identique. Ce qui signifie que les œuvres publiées sous licences libres sont utilisables par les autres à condition que les œuvres qui en résultent soient aussi publiées sous une licence libre. De cette manière, elles contribuent à développer une écologie alternative qui propose d’autres manières d’interagir avec la propriété intellectuelle, un écosystème qui peut exister en parallèle mais qui ne peut pas être totalement réapproprié par des régimes privatifs traditionnels. Si l’on peut aussi développer la culture libre avec des logiciels propriétaires, et utiliser des logiciels libres pour produire des œuvres créatives en vertu des licences de droits d’auteur traditionnelles, OSP asbl stimule l’utilisation du logiciel libre pour créer de la culture libre afin de développer un écosystème libre cohérent. En effet, le logiciel libre, par sa nature ouverte, invite à comprendre les mécanismes des outils numériques pour pouvoir les manipuler avec une position critique et constructive. Les pratiques façonnent les outils — les outils façonnent les pratiques. OSP asbl cherche à atteindre ses objectifs par tout moyen mais plus particulièrement au travers de trois axes : la pédagogie, la recherche et le design graphique. OSP asbl donne des workshops dans le cadre d’institutions pédagogiques traditionnelles et organise des événements alternatifs hors de ce cadre pour questionner plus avant comment la culture libre peut changer la pédagogie existante. En collaboration avec des institutions culturelles et pédagogiques, OSP asbl est capable de développer à la fois un environnement théorique mais surtout des outils ouverts garants de cette position. En s’engageant dans une pratique de design graphique, que ce soit dans ses projets auto-initiés ou commissionnés, les hypothèses de sa recherche sont testées en pratique et de nouveaux questionnements en découlent. Enfin, l’édition et la publication sont encore d’autres moyens d’atteindre les objectifs d’OSP asbl, au même titre que les événements publics: *print parties*, workshops, performances, expositions et conférences. ###Article 4 : Durée de l’association L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. ## Titre II - Membres ### Article 5 : Membres L’association est composée de membres effectifs, de membres sources et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. ### Article 6 : Rôle d’intendant et rapports Un rôle d’intendant chargé de faire le lien entre les membres et le conseil d’administration est mis en place. Choisi par les membres effectifs selon un rythme et des critères précisés dans la ROI, l’intendant est chargé d’effectuer un rapport des activités menées par les membres au minimum une fois par trimestre. Ce rapport peut prendre la forme d’un courriel ou d’une rencontre avec l’un ou plusieurs des membres du conseil d’administration. ### Article 7 : Admission – démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires Tout candidat aux différents statuts de membres, décrits dans la ROI, doit suivre la démarche qui y est décrite. Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant par courriel sa démission au conseil d’administration. Est réputé démissionnaire le membre qui n’assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives si sa présence est demandée selon la ROI.

L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d’administration peut suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. L’exclusion d’un membre requiert les conditions suivantes : 1. La mention dans l’ordre du jour de l’assemblée générale de la proposition d’exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition. 2. La convocation régulière d’une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués. 3. La décision de l’assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres votants présents ou représentés. 4. Le respect des droits de la défense, c’est-à-dire l’audition du membre dont l’exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite. 5. La mention dans le registre de l’exclusion du membre. S’agissant d’une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s’il s’agit d’une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n’ont aucun droit sur le fonds social de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées s’il y a. ### Article 8 : Registre des membres L’association doit tenir un registre des membres, sous la responsabilité du conseil d’administration. Toute décision d’admission, de démission ou d’exclusion de membres est inscrite au registre à la diligence du conseil d’administration dans les quinze jours de la connaissance que le conseil a eu des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l’assemblée générale, du conseil d’administration, de même que tous les documents comptables de l’association, sur simple demande par courriel, motivée et adressée à tous les membres du conseil d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration est tenu à envoyer les documents demandés dans le mois qui suit la demande. ## Titre III - Cotisations ### Article 9 : Cotisations Les membres ne sont astreints à aucun droit d’entrée, ni à aucune cotisation. Les membres peuvent être soumis à un droit d’entrée et/ou à une cotisation. Le montant pour chaque type de membre est spécifié dans la ROI. ## Titre IV - Assemblée générale ### Article 10 : Composition L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, et des membres sources et des administrateurs. Seules ces deuxcatégories de membres y ont voix délibérative. Les membres adhérents peuvent assister aux assemblées générales, mais n'y ont pas voix délibérative. Le conseil d'administration désigne un de ces membres pour présider chaque réunion de l'assemblée générale. ### Article 11 : Admission Peuvent devenir membres effectifs tous les membres adhérents démontrant une pratique active et régulière au sein de l’association. Ils peuvent ensuite postuler ou être invité par un ou plusieurs des membres effectifs. Leur entrée en tant que membres effectifs est voté par les membres effectifs au cours de leur réunion ordinaire et approuvé par une majorité des 3/4 des membres effectifs et membres source présents ou représentés. L’admission ou le rejet est définitif et n’ont pas besoin d'être motivés par les membres effectifs. Il est porté à la connaissance du candidat par courriel. ### Article 12 : Pouvoirs L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est notamment compétente pour : - la modification des statuts ; - l’exclusion de membres ; - la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ; - la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ; - l’approbation des comptes et des budgets ; - la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs volontaires, aux liquidateurs ; - la dissolution volontaire de l’association ; - la transformation éventuelle en société à finalité sociale ; - la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association; - tous les cas exigés dans les statuts ; - l’approbation de la recette d’ordre intérieur et ses modifications ; - décider d’intenter une action en responsabilité contre tout membre de l’association, tout administrateur, tout vérificateur aux comptes (ou commissaire aux comptes), toute personne habilitée à représenter l’association ou tout mandataire désigné par l’assemblée générale. ### Article 13 : Convocation – Assemblée générale ordinaire Les membres effectifs et les membres source sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, qui aura lieu au moins une fois par an. L’assemblée générale est convoquée par l’administrateur désigné par le conseil d’administration, par courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour. ### Article 14 : Délibération L’assemblée générale délibère valablement dès que la moitié du total formé par l'ensemble des administrateurs et des membres effectifs ayant un pouvoir de vote est présente ou représentée, sauf dans le cas où la loi exige un quorum de présences et un quorum de votes, soit la modification statutaire, l’exclusion d’un membre, la dissolution de l’asbl ou la transformation en société à finalité sociale.

L’assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l’ordre du jour. L’assemblée générale doit être convoquée par le conseil d’administration lorsqu’un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition soumise par trois membres effectifs ou source doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président de l'assemblée est prépondérante. ### Article 15 : Représentation Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite ou par courriel. Tout membre ne peut détenir qu’une procuration. ### Article 16 : Modifications statutaires et dissolutions L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge. Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association, d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes. ### Article 17 : Publicité des décisions prises par l’assemblée générale Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration. ## Titre V - Conseil d’administration ### Article 18 : Mandat au conseil d'administration Le conseil d’administration de l’association est composé de 3 membres au moins et de 5 au plus, nommés et révocables par l’assemblée générale. La durée du mandat est illimité. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation. ### Article 19 : Élection au conseil d'administration Une élection à un poste d'administrateur non attribué a lieu sur proposition du conseil d'administration, ou lorsqu'un tiers des membres en fait la demande. Toute personne est éligible au poste d'administrateur de l'asbl. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Les candidatures comme administrateur devront parvenir par courriel et être signées par au moins trois membres effectifs après leur rencontre physique, téléphonique, télématique ou par un moyen approprié pour ressentir la tessiture de la voix du candidat, ceci 7 jours au moins avant l’assemblée générale. Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. L'élection au Conseil d'administration se fait poste par poste. L'élection est acquise à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un tour additionnel de scrutin est organisé entre les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour. Les candidats en situation d'égalité des voix pour la deuxième place se représentent tous au tour additionnel, et on procède à un nouveau tour de vote jusqu'à ce qu'une majorité absolue se dégage. ### Article 20 : Démission Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par courriel au conseil d’administration. ### Article 21 : Fréquence des réunions Le conseil d’administration se réunit dès que les besoins s’en font sentir. Il est convoqué à la demande de trois administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion. ### Article 22 : Délibération Le Conseil d’administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, et après avoir épuisé les possibilités de tours suivants, le point est reporté au prochain conseil d’administration. ### Article 23 : Pouvoirs Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le conseil d’administration fonctionne sur un mode collégial. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil d’administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien, meuble ou immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout leg, subside, donation et transfert, renoncer à tout droit, représenter l’association en justice, tant en défendant qu’en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l’association. Le conseil d’administration contrôle les modifications de adopte et révise la Recette d’Ordre Intérieur effectuées par les membres effectifs.

### Article 24 : Délégation à la gestion journalière Le conseil d’administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant conjointement. Les pouvoirs de l’organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l’association qui permet d’accomplir les actes d’administration : - qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l’asbl; - qui, en raison de leur peu d’importance et de la nécessité d’une prompte solution, ne justifient pas l’intervention du conseil d’administration. - La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d’administrateur, la fin du mandat d’administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. ### Article 25 : Représentation L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d’administration agissant conjointement qui, en tant qu’organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d’une décision préalable et d’une procuration du conseil d’administration.

## ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MEMBRES FONDATEURS Les membres fondateurs, réunis en assemblée générale le 23 février 2015, ont désigné comme premiers administrateurs : - Bram Crevits – BE – Paul Frederiqstraat 80, 9000 Gent - Nik Gaffney – AU – rue des Minimes 60, 1000 Bruxelles - Catherine Lenoble – FR – rue de Savoie 85, 1060 Saint-Gilles - Femke Snelting – NL – avenue Julien Hanssens 42, 1080 Molenbeek‑Saint‑Jean - Maxime Lambrecht – BE – avenue de la Couronne 271, bte 2, 1050 Ixelles